Javascript Menu by Deluxe-Menu.com
   
     
 
Raccourcis Conditions
  Acceptation et Modification
  Objet
  Droit d’auteur
  Communication électronique
  Marques
  Exclusions de garanties
  Conditions générales de vente
  Utilisation de "Parts OnLine"
  Comment prendre contact
  Indépendance des dispositions
  Loi applicable
 
 
 
 
Parts Online

News et Evénements
 
 



 
     
 
     
 

Acceptation et Modification

Avant toute utilisation, veuillez lire les Conditions d'Utilisation du site www.hill-rom.fr (ci-après le "Site") En accédant au Site et en le consultant, vous reconnaissez avoir lu et accepté les Conditions d'Utilisation du Site. Hill-Rom. se réserve le droit de modifier ou compléter les Conditions d'Utilisation à tout moment. En cas de modification, un avertissement sera affiché pendant une période d’un mois sur la page d'accueil. Avant toute nouvelle utilisation, ou si vous n'avez pas consulté le Site depuis plus d'un mois, il vous appartiendra de consulter les Conditions d'Utilisation en vigueur.

Date de dernière modification le 01/06/2005

 

Objet

Le contenu du Site a uniquement pour objet de vous informer sur Hill-Rom ainsi que sur les produits et services offerts par Hill-Rom en France, et ne constitue en aucun cas une offre commerciale ni un site de vente en ligne sauf si une section de ce Site vous précise clairement que l'intention de ladite section est de vous faire une offre commerciale.

 

Droit d’auteur

Le Site, ainsi que certains de ses éléments (images, logos, vidéos, textes, etc) appartiennent à Hill-Rom Services, Inc. ou à ses concédants et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle, et notamment par le droit d’auteur et le droit des marques. L'affichage, la reproduction et le téléchargement des pages du Site sont autorisés dans la mesure où ces opérations sont nécessaires à sa consultation. L'impression de pages ou d'éléments du Site est autorisée dans le cadre d'une utilisation personnelle. Toute utilisation, reproduction, représentation, impression ou communication de pages du Site ou d'éléments de ces pages à d'autres fins, en particulier à des fins commerciales, est interdite sauf autorisation écrite expresse de Hill-Rom Services, Inc..

[Haut de page]

 

Communication électronique

Aucune communication adressée à Hill-Rom à partir du Site ou à une adresse obtenue sur ce Site ne sera considérée comme privées ou comme transmise de façon confidentielle. Vous garantissez que le contenu de vos communications ne porte atteinte à aucun droit de tiers ni à aucune loi applicable. En soumettant leur contenu à Hill-Rom, vous lui accordez le droit de publier celui-ci, le reproduire, le modifier, l'afficher, le transmettre ou l'utiliser à toutes fins, et notamment les idées, concepts, innovations techniques ou savoir-faire qui y sont divulgués. L’auteur de telles communications demeure responsable du contenu de ces communications, notamment de la véracité et de l'exactitude de celles-ci.

[Haut de page]

 

Marques

"Hill-Rom" est une marque déposée appartenant à Hill-Rom Services, Inc. ainsi que toutes les autres marques de produits et services commercialisés par Hill-Rom, sauf mention expresse d'un autre propriétaire.

[Haut de page]

 

Exclusions de garanties

Accès au Site
Hill-Rom ne garantit pas que l'accès au Site et la navigation sur le Site seront ininterrompues ni exemptes d'erreur.

Contenu du Site
Hill-Rom s'efforce de fournir des informations fiables sur le Site. Cependant, Hill-Rom ne peut en aucun cas garantir que les informations publiées sur le Site seront exhaustives, disponibles de manière permanente ou exemptes d’erreur. Hill-Rom ne garantit en aucun cas que les informations publiées sur le Site correspondront à vos besoins. Le contenu du Site ne constitue en aucun cas une offre commerciale. Pour toute information complémentaire sur les produits et services décrits sur le Site, veuillez prendre contact avec un représentant de Hill-Rom.

Liens hypertextes
Le Site peut comporter pour votre information des liens hypertextes qui vous permettent d'accéder aux contenus de sites de sociétés affiliées du groupe Hill-Rom ou de sa maison mère Hillenbrand Industries, Inc. Le Site peut également comporter des liens vers des sites de tiers. Hill-Rom ne fournit aucune garantie relative aux contenus de tels sites, dont l'utilisation est régie par d'autres dispositions que celles contenues dans les présentes Conditions d'Utilisation. Il est de votre responsabilité, lorsque vous quittez le Site de vous informer des conditions applicables pour la consultation et l'utilisation du site de destination.

La création de liens hypertextes vers une page du Site autre que la page d'accueil est interdite, sauf autorisation écrite de Hill-Rom.

[Haut de page]

 

Conditions générales de vente

Les conditions générales de vente qui figurent sur le bon de commande standard de Hill-Rom SAS s’appliquent à toutes les ventes conclues en France. Pour consulter ou imprimer les conditions générales de vente de Hill-Rom SAS, vous pourrez prochainement cliquer sur le lien hypertexte suivant: Conditions Générales de Vente qui permettra le téléchargement de ce document.

[Haut de page]

 

Utilisation de "Parts OnLine"

Si vous achetez des produits Hill-Rom par l’intermédiaire de la section “Parts OnLine” du Site, nous collecterons des données concernant votre compte chez nous. Si vous choisissez le paiement par carte de crédit, Hill-Rom collectera électroniquement votre numéro de carte de crédit et la date d’expiration de celle-ci, les retiendra et en fera usage pour le paiment. Hill-Rom utilise la technologie SSL (Secure Sockets Layer) pour sécuriser les informations vous concernant que vous aurez transmises à Hill-Rom. Les données concernant votre carte de crédit sont encryptées et conservées dans un tableau faisant partie d’une base de données sécurisée qui n’est pas accessible à travers les serveurs internet de la société. Hill-Rom ne loue, ne vend ni ne dévoile d’aucune autre manière les informations vous concernant à des tiers même à des fins de marketing, sauf dans les cas où la loi rend la communication de ces données obligatoire, et bien sûr dans la limite des actions nécessaires pour parfaire la transaction que vous avez souhaité passer (par exemple en communicant les données de votre carte de crédit et le montant de votre achat à la banque émettrice pour paiement). Vous pouvez prendre contact avec Hill-Rom pour faire corriger les données que vous estimez erronées en envoyant un courrier électronique à Martine Caverivière chez Hill-Rom.

[Haut de page]

 

Comment prendre contact avec nous / Informations juridiques

Pour toute question concernant les Conditions d'Utilisation du Site ou des informations relatives au présent Site, veuillez prendre contact avec nous à l'adresse électronique suivante : martine.caveriviere@hill-rom.com
Le Site est édité par la société Hill-Rom SAS, N° siret 77734641200052 au capital de 18 300 000 € dont le siège social est situé :
Hill-Rom SAS
Z.I du Talhouët
BP14
56330 Pluvigner, FRANCE

[Haut de page]

 

Indépendance des dispositions

Si une disposition quelconque des présentes Conditions d'Utilisation de Site devait être déclarée nulle ou inopposable, quelle qu’en soit la raison, les autres dispositions demeureront en vigueur sans en être affectées.

[Haut de page]

 

Loi applicable

L'utilisation du Site et les présentes Conditions d'Utilisation du Site sont soumises à la loi française. Tout litige résultant de l'interprétation ou de l'exécution des présentes Conditions d'Utilisation de Site sont soumises à la compétence du Tribunal de Commerce de Lorient.

[Haut de page]